Votre notice d’évaluation des incidences se pré-remplit avec davantage de géodonnées, et les recherches « à proximité de la parcelle » ne dépendent plus uniquement du rayon que vous avez choisi.
De nouvelles géodonnées dans « Autre élément de sensibilité environnementale »
Les cadres 3 et 4 de la notice reprennent désormais automatiquement :
- la carte archéologique sur la parcelle
- les axes de concentration du ruissellement, ainsi que leurs variations possibles, sur la parcelle et à proximité
- les cours d’eau, sur la parcelle et à proximité
- l’aléa d’inondation, les zones inondables et les zones inondées sur la parcelle
- les puits de mine sur la parcelle — l’ensemble de la zone de consultation de la DRIGM est repris, donc également les minières de fer, les carrières souterraines et les anciens puits de mine
- les wateringues sur la parcelle
Ces géodonnées sont fusionnées avec votre réponse manuelle : ce que vous écrivez dans le champ est conservé, les éléments détectés viennent s’y ajouter.
Arbres et haies remarquables
La question « Évaluation sommaire de la qualité biologique du site » intègre les arbres et haies remarquables situés sur la parcelle et à proximité, ainsi que les sites AHREM. Ici aussi, la géodonnée est fusionnée avec votre propre texte : inutile de recopier ce qu’Airplan a déjà détecté.
Des zones de proximité avec un rayon minimum
Certaines géodonnées n’ont de sens que si l’on regarde au-delà des limites de la parcelle. Elles disposent maintenant d’un rayon de recherche minimum :
- arbres et haies : 10 m
- axes de concentration du ruissellement : 20 m
- cours d’eau : 50 m
- Natura 2000 : 100 m
- périmètre de protection de la nature : 100 m
- vues remarquables (ADESA) : 200 m
Si vous avez choisi un rayon plus grand, c’est le vôtre qui s’applique. S’il est plus petit, il n’est élargi que pour ces géodonnées-là.
Wateringues et cartes
Les wateringues rejoignent les géodonnées du projet, le dossier de cartes et le visualisateur de cartes, avec le lien vers WalOnMap correspondant.
Textes et étude de faisabilité
Les axes de concentration du ruissellement, leurs variations possibles et les vues remarquables (ADESA) sont désormais collectés aussi « à proximité ». Les libellés ont été adaptés en conséquence : la notice distingue clairement un encadré « sur la parcelle » et un encadré « à proximité de la parcelle ». L’étude de faisabilité suit la même logique et intègre les wateringues.
Sur vos projets en cours
- Les géodonnées déjà acquises qui n’étaient pas encore reprises dans la notice y sont ajoutées automatiquement : au prochain clic sur « Télécharger », votre document est plus complet, sans rien faire de votre côté.
- Les nouvelles zones de proximité et les wateringues nécessitent en revanche un clic sur « Actualiser » depuis la page du projet, afin de relancer la collecte des géodonnées.